Déposée le 13 avril 2004 par la société SNC PIGEON et Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SULFACARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la société SNC PIGEON et Cie domicilié(e) Usine les Ruettes, B.P 2,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 076 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC PIGEON et Cie M. GUENE domicilié(e) Usine Les Ruettes, B.P 2,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France.
La marque SULFACARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULFACARB est expirée depuis le 13 avril 2014.
SNC PIGEON et Cie a également déposé les autres marques suivantes : SULFAMAG , CALCIDUO
SNC PIGEON et Cie - Usine les Ruettes, B.P 2,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France - SIREN 324076223
SNC PIGEON et Cie M. GUENE - Usine Les Ruettes, B.P 2,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : résines artificielles a l'état brut, matieres plastiques à l'etat brut, engrais pour les terres. Composition extinctives, preparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destines à conserver les aliments matieres tannantes ; adhesifs (matieres collantes) destinées à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes : semences plantes et fleurs naturelles, animaux vivants, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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